• Accueil
  • Prévisions
    • Manifestations
      • Responsabilité du maire
      • Mission des acteurs
      • Liste des documents nécessaires
      • Feux d’artifice
      • Liens utiles
    • Défense extérieure contre l’incendie
      • Qu’est ce que la DECI ?
      • Responsabilité du maire
      • Le règlement départemental DECI
      • Mission des acteurs de la DECI
      • Documents partagés DECI
  • Prévention
    • Les bases de la prévention
      • Principales règles de la prévention dans les ERP
      • Classement des ERP
      • Les différentes commissions
        • Sous commission départemental
        • Les commissions d’arrondissements
        • Déroulement d’une visite
    • Rôle du maire pour les suivis ERP
      • Pouvoirs de police du maire
      • Traiter les demandes d’autorisations de construire
      • Saisir la commission compétente
      • Participer aux commissions de sécurités et groupe de visite
      • Donner suite aux visites des commissions
      • Suivre les avis défavrorables
      • Transmettre la liste des ERP de votre commune
      • Suivi de dossier
    • Modèles d’arrêtés
      • Lettre de mise demeure
      • Arrêté d’ouverture
      • Arrêté de fermeture
      • Arrêté de poursuite d’exploitation
    • Utilisation exceptionnel des locaux ERP et chapiteaux
      • Utilisation exceptionnelle des ERP
      • Chapiteaux, tentes et structures
  • Contact
Sdis 56 - Memento à l’intention des collectivités
  • Accueil
  • Prévisions
    • Manifestations
      • Responsabilité du maire
      • Mission des acteurs
      • Liste des documents nécessaires
      • Feux d’artifice
      • Liens utiles
    • Défense extérieure contre l’incendie
      • Qu’est ce que la DECI ?
      • Responsabilité du maire
      • Le règlement départemental DECI
      • Mission des acteurs de la DECI
      • Documents partagés DECI
  • Prévention
    • Les bases de la prévention
      • Principales règles de la prévention dans les ERP
      • Classement des ERP
      • Les différentes commissions
        • Sous commission départemental
        • Les commissions d’arrondissements
        • Déroulement d’une visite
    • Rôle du maire pour les suivis ERP
      • Pouvoirs de police du maire
      • Traiter les demandes d’autorisations de construire
      • Saisir la commission compétente
      • Participer aux commissions de sécurités et groupe de visite
      • Donner suite aux visites des commissions
      • Suivre les avis défavrorables
      • Transmettre la liste des ERP de votre commune
      • Suivi de dossier
    • Modèles d’arrêtés
      • Lettre de mise demeure
      • Arrêté d’ouverture
      • Arrêté de fermeture
      • Arrêté de poursuite d’exploitation
    • Utilisation exceptionnel des locaux ERP et chapiteaux
      • Utilisation exceptionnelle des ERP
      • Chapiteaux, tentes et structures
  • Contact
  • Rechercher

Documents partagés DECI

Télécharger le fichier d’échange DECI
Télécharger modèle d’arrêté DECI
Convention mise à disposition d’un hydrant
Convention d‘entretien et d’expertise des hydrants
  • Défense extérieure contre l’incendie
    • Qu’est ce que la DECI ?
    • Responsabilité du maire
    • Le règlement départemental DECI
    • Mission des acteurs de la DECI
    • Documents partagés DECI
  • Manifestations
    • Responsabilité du maire
    • Mission des acteurs
    • Liste des documents nécessaires
    • Feux d’artifice
    • Liens utiles
© Copyright - Sdis 56 - Memento à l’intention des collectivités                    Mentions Légales
Faire défiler vers le haut